528 résultat(s)
- Acteur et institution- Ce département contribue de manière préventive (contrôles) et répressive (police) au respect des lois, arrêtés, décrets et autres dispositions légales qui tendent à préserver l’…
- Acteur et institutionLes agents de chaque direction extérieure vérifient la bonne exécution des règles en vigueur au niveau environnemental par des visites de terrain. Leur champ d'action est vaste :…
- Acteur et institutionLes agents de chaque direction extérieure vérifient la bonne exécution des règles en vigueur au niveau environnemental par des visites de terrain. Leur champ d'action est vaste :…
- Acteur et institutionLes agents de chaque direction extérieure vérifient la bonne exécution des règles en vigueur au niveau environnemental par des visites de terrain. Leur champ d'action est vaste :…
- Acteur et institutionLes agents de chaque direction extérieure vérifient la bonne exécution des règles en vigueur au niveau environnemental par des visites de terrain. Leur champ d'action est vaste :…
- Acteur et institutionLa direction du Contrôle agricole réalise principalement les contrôles sur place obligatoires et nécessaires dans le cadre de programmes d'aides européennes et régionales.Elle est…